📖 Sommaire
Le statut de signature d'une invitation à signer vous permet de connaître le statut de l'invitation pour chaque signataire individuel.
Si vous souhaitez comprendre le statut d'une invitation à signer, consultez notre article dédié.
Statut "En attente"
Si le statut de la signature est "En attente", cela signifie que l'invitation à signer n'a pas encore été envoyée. Cela peut être dû au fait que
L'invitation à signer est en attente de l'approbation d'un approbateur.
Ou bien il y a un ordre de signature et les signataires attendent leur tour pour signer.
Statut "A signer"
Si le statut de l'invitation à signer de votre signataire est "À signer", cela signifie que le signataire a reçu l'e-mail contenant l'invitation à signer, mais qu'il n'a pas encore signé le document.
Statut "Signé"
Si le statut de la signature est "Signé", cela signifie que le signataire a signé votre document. Une fois que tous les signataires ont signé, vous pouvez télécharger les documents signés en cliquant sur "Télécharger le document" en haut à droite de l'écran.
Statut "Refusé"
Si le statut de la signature est "Refusé", cela signifie que le signataire a refusé de signer votre document.
Pour en savoir plus sur le refus de signature, consultez notre article dédié.
Statut spécifique lié aux invitations AES ou QES
Dans le cadre d'une invitation à signer avec la signature électronique avancée (souvent appelée AES) ou la signature électronique qualifiée (souvent appelée QES), l'identification des signataires est renforcée par diverses opérations de vérification des documents d'identité. Ces opérations sont nécessaires pour signer les documents et renforcer la valeur juridique des signatures, ce qui peut conduire à un statut spécifique de la signature du signataire, tel que :
Erreur d'identification (uniquement pour AES) : cela signifie que l'identification du signataire a été rejetée. Veuillez contacter le signataire.
Signataire vérifié (uniquement pour AES) : cela signifie que l'identifiant de votre destinataire a été validé mais que l'invitation est toujours en attente de signature. Vous pouvez rappeler au destinataire de signer en cliquant sur "..." puis sur "Envoyer un rappel".
Identification acceptée (valable pour AES et QES) : cela signifie que la vérification de l'identité du signataire a été effectuée avec succès.
Vérification de l'identité (uniquement pour QES) : cela signifie que le signataire a lancé le processus de vérification de l'identité et que celle-ci est en cours de vérification.
Bloqué (uniquement pour la QES par unité en libre-service avec un plan mensuel) : Ce statut est attribué lorsque le signataire a utilisé les trois tentatives de vérification d'identité sans succès. À ce stade, le crédit QES est entièrement consommé et ne peut plus être utilisé pour la demande de signature.