📖 Sommaire
Lorsque vous utilisez la Signature Électronique Qualifiée (QES), il est essentiel de comprendre comment le décompte de vos forfaits de QES (composés de quota d’identifications et d’identités numériques) est calculé pour éviter tout blocage inattendu d’invitation.
Comprendre la consommation des QES
Lors de l’envoi d’une invitation à signer avec la Signature Electronique Qualifiée, chaque signataire va utiliser, au moins, une identification ou une identité numérique pour pouvoir signer vos documents, qui seront déduits de votre forfait de QES. Vous pouvez suivre la consommation depuis votre compte Yousign (cliquez ici pour y accéder).
Le décompte des identifications
Les identifications sont décomptées de votre forfait d’identification à chaque tentative d’identification par un signataire. Par exemple, si un signataire se voit refuser son identification une première fois, puis recommence une nouvelle identification, cette fois-ci validée, cela dédiera deux identifications de votre forfait.
Chaque tentative d’identification de la part d’un signataire est décomptée de votre forfait d’identifications : qu'elle soit validée ou non. Une tentative d’identification implique que le signataire ait fait tout le processus d’identification jusqu’au bout. Une tentative d’identification peut être refusée pour plusieurs raisons (découvrez-les dans cet article).
Rassurez-vous si un signataire quitte le processus d’identification avant la fin du parcours (qu’importe la raison : il n’a pas sa carte d’identité avec lui, il a une coupure internet, son téléphone s’éteint etc.), aucune identification ne sera décomptée de votre forfait.
Le décompte des identités numériques
A l’inverse, le décompte des identités numériques se fait uniquement si son utilisation a été validée et a permis au signataire de signer le document.
Il est important de rappeler qu’il n’est pas possible de forcer un signataire à signer avec une identification, ni possible de le forcer de signer avec son identité numérique.
Afin d’anticiper tout blocage éventuel, lorsque vous atteignez 90% de votre forfait de QES, le message ci-dessous s’affiche lors de la création d’une invitation à signer :
Comprendre les raisons de votre blocage
Il est important de préciser que le blocage ne concerne que les utilisateurs qui souhaitent envoyer de nouvelles invitations lorsque leur quota d’identification ou leur quota d’identité numérique est épuisé. Les signataires ne sont jamais bloqués pour signer vos documents avec une Signature Qualifiée.
Pour envoyer une invitation à signer avec la Signature Electronique Qualifiée, vous devez disposer d'au moins d’une identification restante dans votre forfait d’identification et d’une identité numérique restante dans votre forfait d’identité numérique, le tout par signataire.
Les quantités restantes de votre forfait sont calculées comme suit :
Votre forfait d’identification - le nombre de tentatives d’identification faites par vos signataires - le nombre d’identification “mises de côté” sur les signatures en cours
Votre forfait d’identité numérique - le nombre d’identité numérique faites par vos signataires - le nombre d’identité numérique “mises de côté” sur les signatures en cours
Chaque invitation à signer en cours avec la Signature Electronique Qualifiée “met automatiquement de côté” l’utilisation d’une identification et d’une identité numérique par signataire.
Les quantités mises de côté sont automatiquement libérées si l’invitation est annulée, rejetée, déclinée ou expirée. Lorsque le signataire signe, les quantités utilisées sont décomptées de votre forfait, et les quantités précédemment mises de coté non utilisées sont remises à disposition.
Vous ne pouvez donc plus envoyer d’invitations à signer avec la Signature Electronique Qualifiée lorsque la quantité restante de votre forfait d’identification est à 0 ou lorsque la quantité restante de votre forfait d’identité numérique est à 0. Lors du paramétrage de votre invitation à signer, vous ne pourrez pas les envoyer et ce message d’erreur apparaîtra :
Lorsque vous vous retrouvez bloqué, vous pouvez :
Vérifier que vous n’avez pas d’invitation à signer avec la Signature Electronique Qualifiée en cours qui sont obsolètes (nous vous invitons à les annuler pour récupérer les quantités mises de côté) ou alors à relancer les signataires.
Attendre le renouvellement de votre forfait (dans le cas d’un forfait récurrent) à votre prochaine date de renouvellement (disponible sur la page Abonnement)
Nous contacter pour augmenter vos forfaits de QES (d’identification et d’identité numérique).