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Signer des documents avec la Signature Électronique Qualifiée (QES)
Signer des documents avec la Signature Électronique Qualifiée (QES)
Ferdinand avatar
Écrit par Ferdinand
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Vous avez reçu une invitation à signer avec la Signature Électronique Qualifiée ou bien vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement de ce niveau de signature ? Dans cet article, nous détaillons toutes les étapes nécessaires à la signature de documents avec la Signature Électronique Qualifiée Yousign :

  • Lecture des documents à signer

  • Validation des informations

  • Identification en vidéo (vérification vidéo de la pièce d’identité et du visage)

  • Signature des documents

  • Sauvegarde de l’identification (optionnelle)

Dans le cadre d’une invitation à signer avec la Signature Électronique Qualifiée (souvent appelée QES), l’identification des signataires est renforcée par différentes opérations de vérification vidéo (pièce d’identité et visage). Ces opérations sont nécessaires pour signer les documents, et permettent de renforcer la valeur juridique des signatures.

Afin de signer des documents avec la Signature Électronique Qualifiée Yousign, assurez-vous d'avoir avec vous :

  • votre pièce d'identité physique (en cours de validité)

  • un appareil mobile (téléphone portable ou tablette) avec appareil photo

Suivez ce guide pas-à-pas pour découvrir comment signer vos documents.

Étape 1 : Lecture des documents à signer


Commencez par prendre connaissance des documents à signer :

  • Dans l'invitation reçue par e-mail, cliquez sur le bouton “Accéder au document” qui vous permet de consulter le(s) document(s) à signer,

  • Assurez-vous bien d’être dans un environnement éclairé et munis de votre pièce d’identité physique ainsi que d’un appareil mobile avec appareil photo, puis cliquez sur “Continuer”,

  • Cliquez sur “Commencer”.

Sur la partie gauche de votre écran, vous retrouvez l'ensemble des documents à signer ainsi que les éventuelles pièces jointes. Une fois que vous avez consulté les documents (faites défiler vers le bas), et renseigné les informations additionnelles éventuellement demandées (cases à cocher, texte à recopier etc.) cliquez sur le bouton "Signer" en bas à droite de la page.

Étape 2 : Validation des informations


Vérifiez alors les informations renseignées par l'émetteur de l'invitation (elles doivent être identiques aux informations présentes sur votre pièce d’identité) :

  • votre prénom

  • votre nom de naissance (assurez-vous qu'il s'agit de votre nom légal et qu'il figure sur votre pièce d'identité)

  • votre adresse e-mail

Si les informations renseignées sont correctes :

  • Cochez les deux cases à cocher (obligatoires pour passer à l’étape suivante),

  • Cliquez sur “Valider ces informations” pour passer à l’étape de vérification vidéo.

Attention : si les informations renseignées sont incorrectes, la signature du document ne pourra se faire. Cliquez alors sur le lien "Signaler une erreur" et précisez les changements à effectuer : l’émetteur de l’invitation recevra alors un e-mail l’invitant à effectuer les modifications nécessaires. Une fois les modifications effectuées, vous pourrez recommencer la procédure pour signer. Vous ne pouvez pas les modifier vous-même pour des questions de sécurité.

👉 Si vous avez déjà réalisé une Signature Électronique Qualifiée avec Yousign et que vous avez sauvegardé votre identité numérique sur un appareil mobile, suivez ce guide pour signer plus rapidement.

Étape 3 : Identification vidéo


À cette étape, munissez-vous de votre appareil mobile (téléphone ou tablette) avec appareil photo afin de vérifier votre identité :

  • Cliquez sur “Commencer la vérification”,

  • Si vous signez depuis un ordinateur, choisissez ensuite parmi ces deux options :

Veillez à bien sélectionner la langue que vous souhaitez utiliser pour la vérification d’identité vidéo (soit la langue avec laquelle vous vous souhaitez le plus à l’aise pour suivre des indications sur votre appareil mobile).

Si vous signez depuis un ordinateur et que vous avez sélectionné l’option “Scanner un QR Code

  • Un QR code s’affiche sur votre écran,

  • Ouvrez l’appareil photo de votre mobile,

  • Placez l’appareil mobile en face du QR code,

  • Cliquez sur le lien qui apparaît sur votre appareil mobile.

Si vous signez depuis un ordinateur et que vous avez sélectionné l’option “Utiliser un SMS

  • Vérifiez le numéro de téléphone renseigné et modifiez-le si nécessaire,

  • Cliquez sur “Envoyer par SMS”,

  • Ouvrez le SMS de Yousign,

  • Cliquez sur le lien présent dans le SMS.

La vérification de votre identité se fera alors entièrement sur votre appareil mobile.

Pour commencer, cliquez sur “Démarrer ma vérification” puis :

  • Cochez les deux cases à cocher (obligatoire pour passer à l’étape suivante),

  • Cliquez sur “J’accepte”,

  • Patientez quelques instants pendant la vérification de votre équipement (nous vérifions alors si votre navigateur est compatible, si votre caméra est accessible et si la qualité de votre connexion internet est suffisante pour vérifier votre identité),

  • Sélectionnez ensuite le type de document d’identité que vous avez, entre :

    • Carte d’identité

    • Passeport

    • Titre de séjour

    • Titre de voyage (uniquement si délivré par l’État qui a reconnu la qualité de réfugié ou d’apatride)

Certains titres d'identité ne sont pas acceptés (car considérés comme pas assez sécurisés) :

  • Cartes d'identité papier italiennes

  • Passeports indiens

  • Passeports malaisiens

  • Passeports tunisiens

  • Titres Haïtiens

  • Titres de Corée du Nord

  • Titres russes (mais un VPN peut être utilisé)

Suivez ensuite les indications sur votre mobile :

  • Sélectionnez le pays émetteur de votre pièce d’identité,

  • Cliquez sur “J’ai mon document en main” (et assurez-vous de l’avoir en physique avec vous),

  • Autorisez l’accès à votre caméra,

  • Suivez les indications en bas de votre écran.

Vérification vidéo de votre pièce d’identité
Il vous sera demandé de faire plusieurs mouvements avec votre pièce d’identité.

À chaque demande, validez la demande puis exécutez-la. Attendez que la barre de progression verte se termine et qu’une coche verte s’affiche sur l’écran de votre appareil mobile.

Vérification vidéo de votre visage

Une fois les différentes vidéos de votre pièce d’identité terminées, la vérification de votre visage va commencer.

Il vous sera demandé de faire plusieurs mouvements avec votre visage, suivez les indications.

À chaque demande, validez la demande puis exécutez-la. Attendez que la barre de progression verte se termine et qu’une coche verte s’affiche sur l’écran de votre appareil mobile.

Patientez quelques instants le temps que vos données soient transmises et vérifiées.

Attention : ne fermez pas la page pendant l’envoi des données, sinon vous devrez recommencer depuis le début.

Si vous signez depuis un ordinateur, votre identification se termine lorsque vous voyez s’afficher sur votre mobile la phrase suivante “Parcours mobile terminé”. Retournez alors sur votre onglet Yousign sur votre ordinateur.

J’ai une erreur, ma vérification d'identité n’a pas été pas validée

  • Assurez que les informations validées à l’étape 2 soient correctes et correspondent à celles présentes sur votre pièce d’identité. 👉 En cas de doute référez-vous à cet article qui détaille les règles de validation d'identité.

  • Assurez-vous que votre pièce d’identité n’est pas expirée.

  • Assurez-vous que votre pièce d’identité est en bon état.

  • Dans le cas d’une présomption d’usurpation d’identité, la vérification de l’identité ne peut être validée dans les cas suivants :

    • Utilisation d’un faux titre d’identité

    • Altération des données d’identité sur un titre d’identité authentique

    • Utilisation un titre d’identité déclaré volé ou perdu

    • Modification de la photographie d’un titre d’identité

Étape 4 : Signature des documents


Une fois votre identité soumise, il ne vous reste plus qu'à signer ! Pour cela, glissez vers la droite ou maintenez la touche Entrée enfoncée.

La signature sera apposée sur le document uniquement si la vérification d’identification est un succès (cela peut prendre jusqu’à 15 minutes).

Pensez à garder cette page ouverte sans la rafraîchir : vous pourrez ainsi enregistrer votre identité numérique pour signer plus rapidement vos prochaines signatures qualifiées avec Yousign (pour ne pas avoir à refaire l’identification vidéo).

Une fois la vérification d’identification terminée et validée, vous pouvez télécharger le document signé.

Étape 5 : Sauvegarde de l’identification


Une fois votre identification validée et terminée, vous pouvez sauvegarder votre identité numérique sur l’appareil de votre choix. Cette étape est optionnelle mais vivement conseillée si vous signez régulièrement avec Yousign.

La sauvegarde de votre identité numérique vous permettra de signer vos prochaines Signatures Électroniques Qualifiées avec Yousign jusqu’à 10 fois plus vite.

Pour des raisons de sécurité, vous n’aurez que 15 minutes pour sauvegarder votre identité (une fois vérifiée avec succès).

Pour enregistrer votre identité numérique :

  • Cliquez sur “Sauvegarder mon identité”,

  • Cliquez sur “Révéler le QR code”, uniquement si vous signez depuis un ordinateur (vous serez redirigé directement vers l’étape 4 si vous signez directement depuis votre appareil mobile),

  • Scannez le QR Code avec l’appareil mobile de votre choix (voir comment dans cet article),

  • Cliquez sur “Enregistrez votre identité”.

Votre identité sera liée à cet appareil pendant une durée de 3 ans. Veillez donc :

  • à utiliser un appareil mobile personnel

  • à que personne ne scanne le QR code à votre place.

Attention : nous ne recommandons pas de stocker deux identités digitales différentes sur un seul et même appareil, car l'appareil est la "clé" qui permet de d'utiliser l'identité digitale.

Je n’arrive pas à sauvegarder mon identité numérique sur mon appareil mobile

  • Vérifiez que le systèmes d’exploitation de votre appareil mobile est à jour.

    • Pour les appareils Android version 7.0 ou supérieure

    • Pour les appareils iOS version 14.1 ou supérieure

  • Vérifiez que vous utiliser un navigateur compatible, et mettez le à jour avec sa dernière version :

    • Pour les appareils Android : Chrome uniquement

    • Pour les appareils Apple : Chrome, Safari, Firefox et Brave

  • Si vous êtes en incapacité de réaliser un des manipulations ci-dessus, vous ne pourrez pas enregistrer votre identité numérique sur votre appareil mobile (car il n’est pas compatible). Vous pouvez utiliser un autre appareil mobile plus récent.

Signer plus rapidement avec votre identité numérique


Vous avez déjà sauvegardé votre identité numérique avec Yousign ? Vous êtes au bon endroit 😊

Après avoir validé vos informations personnelles (prénom, nom de naissance et e-mail), vous pouvez vous authentifier avec votre identité numérique préalablement enregistrée avec Yousign.

Pour cela :

  • Si vous signez depuis un ordinateur, scannez le QR code avec l’appareil mobile qui contient votre identité numérique (voir comment dans cet article), puis cliquez sur le lien du QR code pour l’ouvrir,

  • Cliquez sur “M’authentifier”,

  • Validez votre identification au moyen de l’authentification forte mise en place sur votre appareil mobile (empreinte, reconnaissance faciale, dessin etc.),

  • Patientez quelques instants,

  • Faites glisser pour signer puis cliquez sur “Télécharger le document” !

L’identité numérique vous permet ainsi de gagner un temps considérable lors de vos prochaines signatures avec la Signature Électronique Qualifiée Yousign.

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