📖 Sommaire
Vous avez reçu une invitation à signer avec la Signature Électronique Avancée ou bien vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement de ce niveau de signature ? Dans cet article, nous détaillons toutes les étapes nécessaires à la signature de documents avec la Signature Électronique Avancée Yousign :
Lecture des documents à signer
Validation des informations
Identification (vérification de la pièce d'identité)
Authentification (envoi d'un code unique par SMS)
Signature des documents
Dans le cadre d’une invitation à signer avec la Signature Électronique Avancée (souvent appelée SEA), l’identification des signataires est renforcée par différentes opérations de vérification de la pièce d'identité et de l'envoi d'un SMS avec un code unique. Ces opérations sont nécessaires pour signer les documents, et permettent de renforcer la valeur juridique des signatures.
Étape 1 : Lecture des documents à signer
Commencez par prendre connaissance des documents à signer :
Dans l'invitation reçue par e-mail, cliquez sur le bouton “Accéder au document” qui vous permet de consulter le(s) document(s) à signer,
Assurez-vous bien d’être dans un environnement éclairé et munis de votre pièce d’identité physique ainsi que d’un appareil mobile avec appareil photo, puis cliquez sur “Continuer”,
Cliquez sur “Commencer”.
Sur la partie gauche de votre écran, vous retrouvez l'ensemble des documents à signer ainsi que les éventuelles pièces jointes. Une fois que vous avez consulté les documents (faites défiler vers le bas), et renseigné les informations additionnelles éventuellement demandées (cases à cocher, texte à recopier etc.) cliquez sur le bouton "Signer" en bas à droite de la page.
Étape 2 : Validation des informations
Vérifiez alors les informations renseignées par l'émetteur de l'invitation (elles doivent être identiques aux informations présentes sur votre pièce d’identité) :
votre prénom
votre nom (assurez-vous qu'il s'agit bien du nom renseigné dans la bande MRZ de votre pièce d'identité)
votre adresse e-mail
Si les informations renseignées sont correctes
Cochez la case à cocher (obligatoire pour passer à l’étape suivante),
Cliquez sur “Valider ces informations” pour passer à l’étape d'import de votre pièce d'identité.
Si les informations renseignées sont incorrectes (ou inversées)
Cliquez sur "Signaler une erreur", une nouvelle page s'ouvrira avec toutes les informations à vérifier.
Précisez les changements à effectuer : l’émetteur de l’invitation recevra alors un e-mail l’invitant à effectuer les modifications nécessaires.
Vous recevrez un courriel vous informant que l'expéditeur a modifié vos informations.
Une fois les modifications effectuées, vous pourrez recommencer la procédure pour signer. Vous ne pouvez pas les modifier vous-même pour des questions de sécurité.
Étape 3 : Identification
À cette étape, vous devez importer votre pièce d'identité afin de confirmer votre identité, pour cela :
Sélectionnez le type de document d’identité que vous avez, entre :
Carte d’identité (vous devez alors importer le recto et le verso)
Passeport
Titre de séjour (vous devez alors importer le recto et le verso)
Carte nationale d'identité : Il est impératif d'importer le recto et le verso de la carte nationale d'identité. Si votre document comporte le recto et le verso sur un seul et même fichier, pensez à le télécharger deux fois dans chacune des sections.
Importez-le ou les scans de votre document d'identité (privilégiez une numérisation couleur) en format PDF, JPEG ou PNG dans la limite de 10Mo.
Nous vous recommandons de scanner votre pièce d'identité. Néanmoins, si vous prenez en photo votre pièce d'identité, veillez bien à désactiver le flash afin que votre pièce d'identité soit reconnue. Suivez nos conseils ici.
Validez en cliquant sur "Soumettre".
Nos conseils pour scanner les documents d'identité
Assurez-vous que :
Les bords sont apparents : la pièce d'identité ne doit pas être rognée ou partiellement cachée par une main ou un doigt.
Il n'y a pas de reflet : Les pièces d'identité prises en photo avec le flash ne seront pas reconnues.
Il n'y a pas d'arrière-plan : privilégiez un fond neutre.
La photo du document est bien visible.
Placez votre pièce d'identité de façon droite.
Étape 4 : Authentification
A cette étape, vous allez recevoir un SMS contenant un code unique pour vous authentifier : Renseignez le code à six chiffres reçu par SMS .
Étape 5 : Signature
Une fois votre pièce d'identité vérifiée, et votre authentification renseignée, il ne vous reste plus qu'à signer ! Pour cela, glissez vers la droite ou maintenez la touche Entrée enfoncée.
Vous pouvez les télécharger directement après signature, mais vous recevrez également un e-mail de confirmation vous permettant d'accéder aux documents.
Vérification manuelle de votre pièce d'identité
Il se peut que votre pièce d'identité n'ait pas pu être validée automatiquement. Votre pièce d'identité passera alors en vérification manuelle. Ce processus de vérification peut prendre jusqu'à une heure (jour ouvrable UTC+2).
La vérification manuelle est possible dans les cas suivants :
Votre pièce d'identité ne comporte pas de zone MRZ
Vous avez tenté de soumettre votre pièce d'identité sans succès plus de 4 fois
Si le message ci-dessus s'affiche lors de l'étape de signature, cela signifie que votre pièce d'identité n'a pas pu être validée automatiquement et est en cours de vérification manuelle.
Une fois votre pièce d'identité vérifiée et validée, les documents de l'invitation seront effectivement signés et vous recevrez un e-mail de confirmation.
Si votre pièce d'identité est rejetée, les documents de l'invitation ne sont pas signés. Vous recevrez alors un e-mail vous indiquant la marche à suivre.
👉 N'hésitez pas à consulter notre article suivant : Pourquoi une pièce d'identité est-elle refusée ?