Documents d'identité acceptés
Assurez-vous que votre document d'identité est accepté
Avant de commencer le processus de Signature Électronique Qualifiée (QES), vous devez disposer d’un document d’identité valide qui respecte les critères requis. Les règles peuvent varier selon le pays et le type de document.
Consultez la liste des documents d'identité acceptés pour la QES
Dans cet article, vous trouverez :
Une liste complète des documents d'identité acceptés par pays
Les types de documents éligibles à la vérification (par exemple, passeports, cartes d'identité nationales)
Avoir le bon document prêt vous aidera à compléter votre QES rapidement et sans retard. Assurez-vous de consulter la liste avant de commencer.
Signer des documents avec la Signature Électronique Qualifiée (QES)
Vous avez reçu une invitation à signer avec la Signature Électronique Qualifiée, ou souhaitez en savoir plus sur ce niveau de signature ?
Dans cet article, nous détaillons toutes les étapes pour signer vos documents avec Yousign :
Lecture des documents à signer
Validation des informations
Identification en vidéo (vérification vidéo de la pièce d’identité et du visage)
Signature des documents
Sauvegarde de l’identification (optionnelle)
Dans le cadre d’une invitation à signer avec la Signature Électronique Qualifiée (souvent appelée QES), l’identification des signataires est renforcée par différentes opérations de vérification vidéo (pièce d’identité et visage). Ces opérations sont nécessaires pour signer les documents et renforcent la valeur juridique des signatures.
Afin de signer des documents avec la Signature Électronique Qualifiée Yousign, assurez-vous d'avoir :
Votre pièce d'identité physique (valide)
Un appareil mobile (uniquement un téléphone portable) avec appareil photo
Si vous avez déjà réalisé une Signature Électronique Qualifiée avec Yousign et que vous avez sauvegardé votre identité numérique sur un appareil mobile, suivez ce guide pour signer plus rapidement.
Suivez ce guide pas-à-pas pour découvrir comment signer vos documents.
Étape 1 : Lecture des documents à signer
Commencez par prendre connaissance des documents à signer :
Dans l'invitation reçue par e-mail, cliquez sur le bouton “Accéder au document” pour consulter le(s) document(s) à signer.
Assurez-vous d’être dans un environnement bien éclairé et d’avoir votre pièce d’identité physique ainsi qu’un appareil mobile avec appareil photo, puis cliquez sur “Continuer”.
Cliquez sur “Commencer”.
Sur la partie gauche de votre écran, vous retrouverez tous les documents à signer ainsi que les éventuelles pièces jointes.
Une fois les documents consultés (faites défiler vers le bas), et les informations additionnelles éventuellement demandées renseignées (cases à cocher, texte à recopier, etc.), cliquez sur le bouton "Signer" en bas à droite de la page.
Étape 2 : Validation des informations
Validation du prénom et du nom pour la vérification d'identité
La vérification d'identité pour une Signature Électronique Qualifiée (QES) repose sur une correspondance exacte entre l’identité déclarée et l’identité extraite de votre document d’identité officiel. Cela garantit la conformité avec les normes de sécurité et les exigences légales.
Comment cela fonctionne-t-il ?
Le processus compare les prénom(s) et nom(s) fournis par l'expéditeur et validés par vous avec ceux figurant sur le document d'identité soumis. Ils doivent respecter des règles spécifiques pour que la vérification soit réussie, garantissant un processus robuste, standardisé et sécurisé.
Documents acceptés
Les documents d’identité suivants sont acceptés pour la correspondance des noms :
Carte nationale d’identité
Passeport
Titre de séjour
Les récépissés de demande de titre de séjour temporaire ne sont pas acceptés pour la correspondance des noms.
Règles pour une identification réussie
Prénom
Le prénom déclaré doit correspondre exactement à l’un des prénoms figurant sur le document.Exemples de correspondance réussie :
Document : « Maëlys-Gaelle Marie »
Déclaré : « Maëlys-Gaelle » ou « Marie »Exemple de correspondance échouée :
Déclaré : « Maëlys-Gaelle, Marie » (deux correspondances détectées)
2. Format
Les noms peuvent être déclarés en minuscules ou en majuscules sans que cela n'affecte la correspondance.
Les caractères spéciaux latins (par exemple, à, é, ç) sont normalisés (par exemple, a, e, c).
Exemple : « José García » peut être déclaré comme « Jose Garcia ».Les traits d’union (-) et les apostrophes (') peuvent être remplacés par des espaces.
Exemple : « N’O » peut être déclaré comme « N O ».
Vous devez utiliser des caractères latins. Si un document affiche des noms en caractères non latins (cyrillique, arabe, chinois, etc.), utilisez la version latine du nom.
3. Nom de famille
Le nom de famille déclaré doit correspondre exactement à l’un des éléments suivants:
Nom de naissance ou nom d’usage figurant sur le document.
Si les deux noms sont affichés, un seul doit être fourni.
Exemple: Document: « GABLER MUSTERMANN »
Déclaré: « GABLER » ou « MUSTERMANN »
Échec: Déclaré: « GABLER-MUSTERMANN »
4. Titre honorifique
Les titres honorifiques (ex. Baron, Dr.) figurant sur le document ne doivent pas être déclarés, sous peine d’échec de l’identification. Seuls le prénom et le nom doivent être fournis.
Signalement et résolution des erreurs
Si les noms déclarés ne correspondent pas au document, le processus de signature ne peut pas se poursuivre. Voici comment corriger l’information:
Cliquez sur le bouton « Signaler l’erreur à l’expéditeur » et indiquez les modifications nécessaires.
L’expéditeur recevra un email pour mettre à jour les informations avec les noms extraits du document utilisé, afin d’optimiser la prochaine tentative.
Si vous êtes également l’expéditeur, vous devrez vérifier vos emails ou retourner sur l’application pour consulter les détails de la signature.
Une fois les corrections effectuées, vous serez informé(e) et pourrez relancer le processus.
Important : Pour des raisons de sécurité, vous ne pouvez pas modifier directement vos données.
👉 Si vous avez déjà réalisé une Signature Électronique Qualifiée avec Yousign et que vous avez sauvegardé votre identité numérique sur un appareil mobile, suivez ce guide pour signer plus rapidement.
Étape 3 : Identification vidéo
À cette étape, munissez-vous de votre appareil mobile (uniquement un téléphone portable) avec un appareil photo afin de vérifier votre identité.
Démarrage de la vérification
Cliquez sur “Commencer la vérification”,
Si vous signez depuis un ordinateur, choisissez ensuite parmi ces deux options :
Scanner un QR code (voir comment dans cet article)
Recevoir un SMS (uniquement si vous avez un smartphone)
Veillez à sélectionner la langue dans laquelle vous êtes le plus à l’aise pour suivre les instructions sur votre appareil mobile.
Si vous signez directement depuis un smartphone, passez à cette étape directement.
Vérification via QR Code (ordinateur)
Un QR code s’affiche sur votre écran.
Ouvrez l’appareil photo de votre mobile.
Positionnez votre appareil mobile en face du QR code.
Cliquez sur le lien qui apparaît sur votre appareil mobile.
Vérification via SMS (ordinateur)
Vérifiez le numéro de téléphone renseigné et modifiez-le si nécessaire.
Cliquez sur « Envoyer par SMS »
Ouvrez le SMS de Yousign.
Cliquez sur le lien présent dans le SMS.
Comment compléter votre vérification d'identité
Le processus se déroule entièrement sur votre appareil mobile. Suivez attentivement les étapes ci-dessous pour garantir le succès.
Avant de commencer : Exigences de l'environnement
Pour maximiser les chances de réussite de la vérification d’identité pour les Signatures Électroniques Qualifiées (QES):
Ayez votre document d’identité original et valide à portée de main.
Assurez-vous d’être seul(e) dans un endroit bien éclairé.
Utilisez une connexion Internet stable (Wi-Fi ou 5G recommandé).
Évitez d’utiliser le navigateur Firefox.
Utilisez votre smartphone personnel (pas un appareil professionnel ou partagé).
Étape 1 : Démarrer le processus de vérification
Cliquez sur « Commencer la vérification »
Cochez les deux cases (obligatoire pour continuer).
Cliquez sur « D'accord ».
Attendez que votre équipement soit vérifié:
Votre navigateur est compatible.
Votre caméra est accessible.
La qualité de votre connexion Internet est suffisante.
Étape 2 : Sélectionner votre document d'identité
Choisissez le type de document d'identité parmi les options acceptées:
Carte nationale d'identité
Passeport
Titre de séjour
Les récépissés de demande de titre de séjour temporaire ne sont pas acceptés pour la correspondance des noms.
Certaines pièces d’identité ne sont pas acceptées pour des raisons de sécurité, notamment:
Cartes d'identité papier italiennes
Passeports indiens et malaisiens
Passeports tunisiens
Titres haïtiens
Titres nord-coréens
Titres russes (un VPN peut être nécessaire pour les documents russes).
Si le pays n’apparaît pas dans la liste, le document n’est pas pris en charge pour la vérification d’identité.
Étape 3 : Vérifier votre document d'identité
Suivez les instructions sur votre appareil mobile :
Sélectionnez le pays d'émission de votre document d'identité.
Cliquez sur « Continuer la vérification ».
Cliquez sur « Je tiens mon document » (assurez-vous de l'avoir physiquement avec vous).
Autorisez l'accès à votre caméra.
Suivez les instructions à l'écran.
Vérification vidéo de votre document:
On vous demandera d’effectuer des mouvements spécifiques avec votre document.Pour chaque demande :
Validez la demande et effectuez le mouvement
Attendez la barre de progression verte et la coche verte pour confirmer la fin de l’opération
Étape 4 : Vérifier votre visage
Une fois la vérification du document terminée, procédez à la vérification faciale.
Pour chaque demande :
Effectuez les mouvements du visage demandés
Validez et attendez la barre de progression verte et la coche verte
Étape finale : Transmission des données
Attendez quelques instants pendant que vos données sont transmises et vérifiées.
Important : Ne fermez pas la page pendant le transfert, sinon vous devrez recommencer le processus.
2. Si vous signez depuis un ordinateur :
Une fois la vérification terminée, vous verrez le message « L'étape du téléphone est terminée » sur votre appareil mobile.
Retournez sur l'onglet Yousign de votre ordinateur pour continuer.
Que faire si votre identité n'est pas validée
Si votre vérification d'identité échoue, vérifiez les points suivants:
Comme nous devons impérativement nous assurer de votre identité, une erreur peut se produire lors de la vérification de la correspondance des prénoms et noms entre votre document d’identité et les informations déclarées.
En cas de problème de concordance du prénom et/ou du nom entre ce qui est déclaré par l’expéditeur et ce qui est extrait du document, vous serez invité(e) à cliquer sur le bouton « Signaler une erreur à l’expéditeur » et à fournir les modifications nécessaires afin que l’expéditeur puisse corriger directement les informations.
La correction devra se faire sur la page de Détail de la Signature dans l’application. Tant qu’elle n’est pas effectuée, vous ne pourrez pas recommencer. Cela permet d’optimiser votre prochaine identification.
Pour éviter ce type d’erreurs dès la première tentative, 👉lisez cet article pour connaître les règles de validation d'identité.
Points à vérifier
Assurez-vous que votre document d’identité est :
Valide (non expiré)
En bon état
Que votre connexion Internet est stable et rapide
Que votre caméra vidéo est de bonne qualité
Que votre prénom et nom de famille ne sont pas inversés
En cas de suspicion de vol d’identité, la vérification échouera si :
Un faux document est utilisé
Les données d’identité sur un document authentique ont été modifiées
Le document a été signalé comme volé ou perdu
La photographie sur le document a été modifiée
Étape 4 : Signature des documents
Une fois votre identité vérifiée, vous pouvez procéder à la signature des documents.
Balayez vers la droite ou maintenez la touche Entrée enfoncée pour appliquer votre signature.
La signature sera ajoutée au document uniquement si la vérification de votre identité est réussie. Cette étape peut prendre jusqu’à 15 minutes.
Important : Gardez cette page ouverte sans l’actualiser. Cela vous permettra d’enregistrer votre identité numérique, ce qui facilitera vos prochaines signatures électroniques qualifiées, car vous n’aurez pas besoin de répéter l’étape d’identification vidéo.
Une fois la vérification de l’identité terminée et validée, vous pourrez télécharger votre document signé.
Étape 5 : Sauvegarde de l’identification
Vous pouvez sauvegarder votre identité numérique sur l’appareil de votre choix. Cette étape est optionnelle, mais vivement recommandée si vous signez régulièrement avec Yousign.
La sauvegarde de votre identité numérique vous permettra de signer vos prochaines signatures électroniques qualifiées jusqu’à 10 fois plus rapidement.
Votre identité sera liée à cet appareil pendant 3 ans ou jusqu’à l’expiration de la pièce d’identité utilisée, selon ce qui intervient en premier. Veillez donc à :
Utiliser un appareil mobile personnel,
Sur ordinateur, assurez-vous que personne d’autre ne scanne le QR code à votre place.
Attention : Nous ne recommandons pas de stocker deux identités numériques différentes sur un même appareil, car l’appareil est la “clé” permettant d’utiliser votre identité numérique.
Pour des raisons de sécurité, vous disposerez de 15 minutes pour sauvegarder votre identité une fois celle-ci vérifiée avec succès.
Pour enregistrer votre identité numérique:
Sur mobile:
Cliquez sur « Sauvegarder mon identité ».
Cliquez sur « Continuer » pour déverrouiller votre smartphone afin que votre identité puisse être enregistrée sur cet appareil.
Simple et sécurisé, votre identité est maintenant enregistrée !
Sur ordinateur:
Des étapes supplémentaires sont nécessaires pour enregistrer votre identité sur un ordinateur.
Cliquez sur « Révéler le QR code » uniquement si vous signez depuis un ordinateur (vous serez redirigé vers l’étape 4 si vous signez directement depuis votre mobile).
Scannez le QR code avec votre appareil mobile personnel (voir comment dans cet article),
Cliquez sur « Enregistrer mon identité ».
Cliquez sur « Continuer » pour déverrouiller votre smartphone et permettre l’enregistrement.
Simple et sécurisé, votre identité est enregistrée!
Votre identité enregistrée n’est utilisable que si la vérification a été validée. En cas d’échec, votre signature ne sera pas prise en compte et vous devrez sauvegarder votre identité à nouveau après une nouvelle Signature Électronique Qualifiée.
👉 Découvrez les bonnes pratiques de sécurité pour protéger votre identité numérique dans cet article dédié.
Je n’arrive pas à sauvegarder mon identité numérique sur mon appareil mobile
Assurez-vous que le système d’exploitation de votre appareil est à jour:
Android : version 7.0 ou supérieure
iOS : version 14.1 ou supérieure
Vérifiez que vous utilisez un navigateur compatible et qu’il est à jour :
Android : uniquement Chrome
iOS : Chrome, Safari, Firefox, ou Brave
Si vous êtes en incapacité de réaliser un des manipulations ci-dessus, vous ne pourrez pas enregistrer votre identité numérique sur votre appareil mobile (car il n’est pas compatible). Vous pouvez utiliser un autre appareil mobile plus récent.
Tentatives de vérification d'identité
Puis-je effectuer plusieurs tentatives de vérification d'identité ?
En tant que signataire, vous pouvez avoir jusqu’à 3 tentatives de vérification d’identité (selon le plan de l’expéditeur). Ces tentatives vous donnent l’opportunité de garantir que votre identité est validée avec succès. Pour une vérification réussie, reportez-vous aux étapes 2 (Validation des informations) et 3 (Identification vidéo).
Si vous utilisez les trois tentatives sans succès, le statut de la vérification passera à Bloqué. Cela signifie que le crédit QES a été entièrement consommé et ne peut plus être utilisé pour la demande de signature. Pour continuer, votre expéditeur devra vous débloquer, et vous recevrez trois nouvelles tentatives.
Le nombre de tentatives dépend directement du plan QES par crédit choisi par l’expéditeur.
Comment éviter les erreurs :
Des erreurs peuvent survenir pour plusieurs raisons, pas seulement à cause d’une divergence dans les noms. Par exemple :
Connexion Internet instable
Éclairage insuffisant lors de la capture du document
Pour mieux comprendre les causes possibles d’un échec, reportez-vous aux étapes 2 (Validation des informations) et 3 (Identification vidéo).
Si les noms déclarés ne correspondent pas au document, consultez la section « Signalement et résolution des erreurs ».
Rappel : les récépissés de demande de titre de séjour temporaire ne sont pas acceptés.
Utiliser votre identité numérique pour signer plus rapidement
Vous avez déjà sauvegardé votre identité numérique avec Yousign ? Vous êtes au bon endroit 😊
Après avoir confirmé vos informations personnelles (prénom, nom et e-mail), vous pouvez vous authentifier avec votre identité numérique préalablement enregistrée avec Yousign.
Pour cela :
Si vous signez depuis un ordinateur :
Scannez le QR code avec l’appareil mobile qui contient votre identité numérique (voir comment dans cet article), puis cliquez sur le lien du QR code pour l’ouvrir.
Cliquez sur « M’authentifier ».
Validez votre identification via la méthode d’authentification forte configurée sur votre appareil mobile (empreinte, reconnaissance faciale, schéma, etc.).
Patientez quelques instants.
Glissez pour signer, puis cliquez sur « Télécharger le document » !
Votre identité numérique vous permet de gagner un temps considérable lors de vos prochaines signatures avec la Signature Électronique Qualifiée Yousign. Utilisez l’appareil que vous utilisez le plus souvent lors de la création de votre identité numérique, afin de l’avoir toujours avec vous.